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Qu'est-ce qu'un terrain isolé ?

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Terrain isolé ou loti : quelle différence ?

Un terrain est dit isolé ou hors lotissement dès lors qu'il ne provient pas d'une division foncière. Contrairement à un terrain en lotissement, un terrain isolé, aussi appelé ”terrain en diffus” est celui qui ne répond pas à la définition juridique du lotissement. Un terrain isolé, ne veut pas dire qu’il est reculé et loin de toute autre habitation ou ville.Terrain isolé, terrain loti : quelles différences ?
Rappelons que l’article L 442.1 du Code de l’urbanisme qualifie de lotissement toute division de parcelle en vue de construire. La constitution d’un lotissement est soumise à une obligation de bornage et à un contrôle administratif qui est le permis d’aménager. Ainsi Flint Immobilier, aménageur-lotisseur vous propose des parcelles prêtes à bâtir qui sont donc bornées et viabilisées. Pour les terrains isolés, un certificat d’urbanisme accompagnant la vente vous indiquera s'il est constructible ou non.

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Les étapes de la vente d’un terrain isolé ou loti :

Les différentes étapes et les documents nécessaires à la vente d’un terrain sont différentes s'il est isolé ou loti :

  • un délai de rétractation est obligatoire dans le cadre de la vente d’un terrain dans un lotissement et facultative pour un terrain isolé.
  • les terrains lotis sont viabilisés c’est-à-dire raccordés aux principaux réseaux, alors qu'un terrain isolé peut être non viabilisé. Par conséquence, avant de procéder à la signature de la promesse de vente d’un terrain isolé, un futur propriétaire doit vérifier le Plan Local d’Urbanisme (PLU) ou le Plan d’Occupation des Sols (POS). 

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Choisir un terrain loti plutôt qu'un terrain isolé

Si vous achetez un terrain en diffus, vous pourrez y bâtir tout type de logement à l'endroit que vous voulez. Mais à vous de contrôler les indications comme les servitudes, les procédés administratifs et le raccord aux différents réseaux publics (téléphone, eau, électricité, gaz, etc.), examiner au préalable les caractéristiques des sols et des sous-sols etc. En conclusion cela prend du temps, et représente une somme supplémentaire car le coût pour raccorder un terrain isolé est variable en fonction de son éloignement au réseau et de la prise en charge d’une partie de frais par la commune. En effet, certaines communes, pour attirer des habitants, prennent en charge une grande partie de ces coûts.
Il est donc plus judicieux d’orienter son choix sur un lotissement. Cela accorde en effet plus de sûreté face aux contraintes liées à la viabilisation et à la constructibilité. Il permet aussi de concrétiser votre projet de construction de maison plus rapidement et en toute sécurité juridique tout en tenant compte des différents règles d’urbanisme appliquées au niveau du territoire. 

 

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